Archives de l’auteur : JM

Débat sur l’avenir du transport ferroviaire

L’ordre du jour de la séance publique du Sénat du mercredi 23 novembre était en partie consacré à l’espace réservé au groupe du R.D.S.E. que je préside. J’ai voulu y voir inscrire un débat sur l’avenir du transport ferroviaire en … Continuer la lecture

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Texte législatif sur la question de la sélection en deuxième cycle d’université

Mercredi 26 octobre, le Sénat a adopté la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Dans le cadre de l’harmonisation des cursus d’enseignement supérieur européens, la France a intégré le système dit … Continuer la lecture

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Réunion au Sénat le 20 juillet 2016 du groupe d’études Elevage : Audition des représentants d’Interbev

J’ai participé le 20 juillet, au sein du groupe d’études Elevage, à l’audition des représentants d’Interbev consacrée à la situation du marché de l’élevage. Au cours de ces échanges nous avons fait le point : – sur l’utilisation des 500 … Continuer la lecture

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Interventions sur le projet de loi visant à proroger l’état d’urgence pour 6 mois et de nouvelles mesures de renforcement de la lutte anti-terroriste

Je suis intervenu au Sénat le mercredi 20 juillet et le jeudi 21 juillet 2016 dans le cadre de la discussion du projet de loi prorogation de l’état d’urgence. Vous trouverez ci-dessous mes deux interventions au nom du groupe RDSE, … Continuer la lecture

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Inégalités territoriales

France Stratégie, organisme dépendant du Premier Ministre, a publié le 7 juillet 2016 une note d’analyse dont le titre est « 2017/2027 – Dynamiques et inégalités territoriales ». Cette note d’analyse mettant en évidence l’accroissement des inégalités territoriales, en particulier au détriment … Continuer la lecture

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Prix des produits agricoles (lait, viande…) : le Sénat vote un amendement pour obliger les entreprises de transformation à publier effectivement leurs comptes au Tribunal de Commerce

Je suis intervenu dans la discussion du mercredi 6 juillet à plusieurs reprises afin d’obtenir le vote du Sénat en ce sens, car l’expérience a montré que nombre de grandes entreprises de transformation de produits agricoles (en particulier les leaders … Continuer la lecture

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Intervention dans le débat portant sur les suites du référendum britannique

Vous trouverez ICI le texte de mon intervention dans le débat qui a suivi, hier mardi 28 juin, l’intervention du Gouvernement, en application de l’article 50-1 de la Constitution, portant sur les suites du référendum britannique et la préparation du … Continuer la lecture

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Aujourd’hui à 18h00 sur le plateau de Public Sénat

Ce soir, à partir de 18h00, je serai l’invité de Delphine Girard sur le plateau de l’émission « Sénat 360″ pour répondre en direct à ses questions sur la Turquie et l’Union Européenne.

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Débat sur les suites du référendum britannique

Aujourd’hui à 15 heures, le Gouvernement fera une déclaration portant sur les suites du référendum sur l’appartenance du Royaume-Uni à l’Union Européenne et la préparation du Conseil Européen. Cette déclaration sera suivie d’un débat sans vote au cours duquel j’interviendrai … Continuer la lecture

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Débat préalable à la réunion du Conseil Européen des 28 et 29 juin 2016

Je vous invite à prendre connaissance de mon intervention en séance publique du mardi 21 juin dans le débat préalable à la réunion du Conseil Européen des 28 et 29 juin 2016. Intervention dans le débat préalable à la réunion … Continuer la lecture

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