Archives de catégorie : Communiqué de presse

La Conférence des Présidents du Sénat vote une délibération suspendant l’ordre du jour du Sénat relatif au projet de réforme territoriale

En qualité de Président du groupe sénatorial du Rassemblement Démocratique et Social Européen (R.D.S.E.), j’ai demandé, ainsi que le Président du Groupe UMP Jean-Claude Gaudin et la Présidente du groupe Communiste Républicain et Citoyen Eliane Assassi, la réunion de la … Continuer la lecture

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Présentation du rapport sur les « dérives thérapeutiques et les dérives sectaires » dans le domaine de la santé à la presse

J’ai présenté , lors d’une conférence de presse, le rapport de la commission d’enquête sur l’influence des sectes dans le domaine de la santé dont je suis rapporteur, ce qui a donné lieu à des reportages de divers médias dont France … Continuer la lecture

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Suppression des trains Capdenac/Aurillac et Aurillac/Capdenac – Communiqué de Presse

Le 11 janvier, j’ai adressé à la presse un communiqué relatif à la suppression des trains Capdenac/Aurillac à 7h29 en semaine et Aurillac/Capdenac le vendredi à 18h30. J’ai également interpellé la Direction Régionale Auvergne de la SNCF quant aux motifs … Continuer la lecture

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Election à la présidence de la mission sénatoriale commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l’Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle

J’ai l’honneur de vous informer de mon élection à la présidence de la mission sénatoriale commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l’Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution … Continuer la lecture

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Nouvelles dispositions relatives à l’assouplissement du permis à point

Le 8 février dernier, suite à la réunion de la commission mixte paritaire visant à aboutir à un compromis Assemblée nationale / Sénat sur le texte du projet de Loi d’Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (LOPPSI … Continuer la lecture

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7 janvier 2011 – Visite du Ministre de la Justice à la Maison d’Arrêt d’Aurillac

Toute polémique sur le point de savoir qui a fait venir le Ministre de la Justice à Aurillac est puérile. Ce qui importe, c’est l’action des uns et des autres et la volonté de faire face à un déménagement des … Continuer la lecture

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Amendement visant la réduction du délai de reconstitution des points perdus sur le permis de conduire

Dans le cadre de la discussion au Sénat sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI), j’ai déposé un amendement, dont vous pourrez prendre connaissance en cliquant sur le lien ci-dessous, … Continuer la lecture

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Mercredi 12 mai – Déjeuner avec le Ministre de l’Agriculture

Ce même mercredi 12 mai à 13 heures, j’ai fait partie de la délégation du Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE) qui a été reçue par Monsieur Bruno LE MAIRE, Ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la … Continuer la lecture

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Mercredi 12 mai – Le 18h de Public Sénat

Le 12 mai dernier à 18h00, j’ai participé à un débat sur la chaîne PUBLIC SENAT face à Monsieur Benoist APPARU, Secrétaire d’Etat au logement, sur les conséquences des restrictions budgétaires dans le domaine du logement et en particulier sur … Continuer la lecture

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Ouverture du site !

Bienvenue sur jacquesmezard.fr. J’ai voulu, par ce site, que chacun d’entre vous puisse, s’il le souhaite, prendre connaissance du travail que j’effectue au Sénat depuis mon élection : propositions de lois, rapports, interventions en séance publique, questions au Gouvernement. Je suis, ainsi que … Continuer la lecture

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