Archives de catégorie : Non classé

Grève SNCF – Rencontre avec le syndicat CGT Cheminots du Cantal

Vendredi 13 juin à 14h00, j’ai reçu une délégation du syndicat CGT Cheminots du Cantal pour faire le point sur la situation. Je leur ai indiqué que j’étais favorable à un rapprochement très fort entre R.F.F. et la S.N.C.F. et … Continuer la lecture

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Questions Cribles Thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale

A ma demande, le thème des questions cribles thématiques en séance publique du Sénat le jeudi 12 juin 2014 portait sur les territoires ruraux et la réforme territoriale. Je suis intervenu au nom du groupe parlementaire du Rassemblement Démocratique et … Continuer la lecture

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Question Orale sur la baisse du produit de la CVAE

Le mardi 06 mai 2014, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur les difficultés rencontrées par nombre d’intercommunalités face à la volatilité et à la baisse brutale de la cotisation sur la valeur … Continuer la lecture

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Intervention au cours du débat sur la déclaration de politique générale du Gouvernement

Mercredi 9 avril à 16h30, Manuel Valls, Premier Ministre, s’exprimera devant le Sénat en application de l’article 50-1 de la Constitution. Cette déclaration de politique générale du Gouvernement sera suivie d’un débat au cours duquel j’interviendrai au nom du groupe … Continuer la lecture

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Proposition de loi – Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité

Je vous invite à cliquer sur le lien ci-dessous afin de prendre connaissance du contenu de mon intervention en séance publique au Sénat le jeudi 23 janvier 2014 dans le cadre de la discussion générale de la proposition de loi … Continuer la lecture

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Rencontre ministérielle et Voeux à l’Elysée

Le 15 janvier dernier j’ai participé,  avec les Sénateurs du groupe parlementaire du Rassemblement Démocratique et Social Européen (R.D.S.E.) que je préside, à un dîner de travail avec Madame Sylvia PINEL, Ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme au … Continuer la lecture

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Défense des territoires ruraux concernant les fonds de péréquation

La question de la péréquation des ressources fiscales des collectivités locales est fondamentale, en particulier pour nos territoires ruraux à faible potentiel fiscal. Il est important que les départements les plus riches reversent une partie de leurs ressources aux autres … Continuer la lecture

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Rencontre ministérielle du 4 décembre

Ce mardi 4 décembre, je participerai avec les sénateurs du groupe parlementaire du Rassemblement Démocratique et Social Européen (R.D.S.E.) que je préside, à un dîner de travail au Quai d’Orsay avec Monsieur Bernard CAZENEUVE, Ministre Délégué auprès du Ministre des … Continuer la lecture

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Rencontre avec Michel BARNIER

  Avec mes collègues du Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE), j’ai reçu au Sénat le 25 septembre 2012 Monsieur Michel BARNIER, Commissaire européen au Marché intérieur et aux Services. Au cœur d’une actualité économique et sociale particulièrement … Continuer la lecture

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Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

La session extraordinaire du Sénat a débuté mardi 11 septembre 2012 par l’examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social.  Je suis … Continuer la lecture

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