Archives de catégorie : Question orale

Question orale au Gouvernement sur la desserte régionale aérienne d’Aurillac

Le mardi 23 avril 2013, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur le regroupement par Air France de ses filiales régionales (Brit Air, Régional et Airlinair) au sein de la nouvelle compagnie HOP, … Continuer la lecture

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Question orale sur l’attribution des subventions FISAC

Le mardi 16 octobre dernier, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur l’attribution des subventions du Fonds d’Intervention pour les services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC). J’ai demandé à Madame la Ministre qu’elle … Continuer la lecture

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Question Orale : Collecte du lait dans le département du Cantal

Le mardi 25 septembre 2012, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur la situation de la collecte de lait dans le département du Cantal et les arrêts de collecte annoncés.  J’ai demandé au … Continuer la lecture

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Question orale relative à la situation du site des Haras Nationaux d’Aurillac

J’ai posé, le 17 juillet 2012, à Monsieur Le Foll, Ministre de l’Agriculture, une Question Orale relative à l’avenir des Haras Nationaux et particulièrement du site d’Aurillac.  Le précédent Gouvernement, en application de la Révision Générale des Politiques Publiques, avait … Continuer la lecture

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Question Orale sur la problématique du Logement Social dans le Cantal

Le mardi 10 janvier 2012, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur la problématique du logement social dans le département du Cantal. J’ai demandé au Secrétaire d’Etat chargé du logement si « le … Continuer la lecture

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Question Orale relative au statut des auto-entrepreneurs

Le mardi 13 décembre 2011, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur certains effets négatifs de la distorsion de concurrence induite par les statuts respectifs des auto-entrepreneurs et des artisans. J’ai demandé au … Continuer la lecture

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Question orale relative à la durée d’engagement des abonnés de téléphonie mobile

Le mardi 25 octobre 2011, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur la question de la durée d’engagement pour les souscripteurs d’un abonnement de téléphonie mobile. Aujourd’hui, 75% des abonnés souscrivent un contrat … Continuer la lecture

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Question Orale sur le projet de cadencement des TER pour 2012

Le mardi 11 octobre 2011, lors de la séance de questions orales au Sénat, j’ai interrogé le Gouvernement sur  le projet de cadencement des trains express régionaux, ou TER, pour 2012. Ce projet de cadencement national, prévu par Réseau ferré … Continuer la lecture

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Situation des services de la protection judiciaire de la jeunesse dans le Cantal

Séance de questions orales – Mardi 12 juillet 2011 M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard, auteur de la question n° 1314, adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés. M. Jacques Mézard. Madame … Continuer la lecture

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Sécurité routière

Mardi 14 juin 2011 M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard, auteur de la question n° 1351, adressée à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration. M. Jacques Mézard. Madame la ministre, … Continuer la lecture

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