Archives de catégorie : Urbanisme

Rencontre avec Jérôme BEDIER, Secrétaire Général du Groupe Carrefour

Mercredi 27 novembre, j’ai reçu au Sénat Monsieur Jérôme BEDIER, Secrétaire Général du Groupe Carrefour. Au cours de cet entrevue, nous avons fait le point sur les dossiers de la distribution, de la consommation et de l’urbanisme commercial sur le … Continuer la lecture

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Déjeuner de travail avec Madame la Ministre Cécile DUFLOT

En tant que Président du R.D.S.E. et accompagné d’une délégation de sénateurs de mon groupe dont Jean-Michel BAYLET, Jean-Pierre CHEVENEMENT et Robert HUE, j’ai participé mercredi 19 juin à un déjeuner de travail au Ministère de l’égalité des territoires et … Continuer la lecture

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Interventions en séance publique mecredi 29 et jeudi 30 mai

J’interviendrai le mercredi 29 mai 2013 dans l’après-midi, au nom du Groupe du RDSE que je préside, dans le cadre de la discussion générale du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour accélérer les projets … Continuer la lecture

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Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire

Le 29 février 2012, en tant que Président du Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE), je suis intervenu lors de la discussion du projet de loi relatif à la majoration des droits à construire.   Le Sénat a adopté ce … Continuer la lecture

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Proposition de loi visant à améliorer et sécuriser l’exercice du droit de préemption

Mercredi 29 juin 2011 Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le droit de préemption est un instrument indispensable de la politique d’aménagement des territoires de nos collectivités territoriales. Il est à la fois indispensable et légitime, … Continuer la lecture

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Mercredi 12 mai – Le 18h de Public Sénat

Le 12 mai dernier à 18h00, j’ai participé à un débat sur la chaîne PUBLIC SENAT face à Monsieur Benoist APPARU, Secrétaire d’Etat au logement, sur les conséquences des restrictions budgétaires dans le domaine du logement et en particulier sur … Continuer la lecture

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Intervention en séance publique – Questions cribles thématiques – Logement

Vous pouvez prendre connaissance de mon intervention en séance publique du mardi 27 avril 2010, lors la discussion des questions cribles thématiques sur le logement, ainsi que  de la réponse qui m’a été faite par M. Benoist APPARU, Secrétaire d’Etat chargé … Continuer la lecture

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